Dix mois d'emprisonnement pour le principal accusé
RABAT (MAP) - La Chambre correctionnelle du tribunal de 1ère instance de Rabat a
condamné, jeudi soir, l'accusé principal dans l'affaire des CD piratés, Mohamed
Mahdi Boubkraoui, à une peine 10 mois d'emprisonnement assortie d'une amende de
15.000 DH.
L'accusé, dénommé Tbib (il est étudiant en dernière année à la faculté de
médecine de Rabat), a été poursuivi pour piratage et copiage illicite de CD.
Dans cette même affaire, la cour a également condamné pour les mêmes motifs
l'accusé Hassan Benzouina à 6 mois d'emprisonnement, assortis d'une amende de
5.000 DH. L'accusé Ali Hamlane a écopé d'une peine de 4 mois d'emprisonnement et
d'une amende de 5.000 DH.
Les trois accusés devront payer solidairement une somme de 800.000 DH de dommage
et intérêt au Bureau Marocain du Droit d'Auteur (BMDA) avec saisie des CD
piratés.
L'accusé Adel Benslimane a été condamné à 4 mois de prison et à une amende de
5.000 DH et à verser une somme de 40.000 DH de dommage et intérêt au BMDA avec
saisie des CD piratés. Abdellah Ait Ouahmane et El Mahmoudi Tindoufi ont écopé
d'une peine de 10 mois d'emprisonnement avec sursis et d'une amende de 10.000 DH
chacun et saisie des CD piratés.
La Cour a aussi condamné Youssef Ibrahim et Hassan Zaim à 8 mois
d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 10.000 DH chacun. Enfin, Mohamed
Amine Yaalla a écopé d'une peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis, d'une
amende de 5.000 DH et saisie de CD piratés.
La Cour a, par ailleurs, reporté au 29 novembre courant l'examen d'un autre
dossier où trois accusés sont poursuivis pour copiage et piratage illicite de
CD.
La même juridiction avait déjà condamné lundi dernier à trois mois
d'emprisonnement le dénommé Abdeljalil Messaoudi assortis d'une amende de 5.000
DH et à verser une somme de 20.000 DH de dommage et intérêt à la partie civile
comprenant le Centre cinématographique marocain, le BMDA, la Chambre marocaine
des distributeurs et éditeurs de films et l'Instance nationale de préservation
des deniers publics.
Plus de 500.000 CD piratés d'une valeur marchande estimée à 5 millions de DH ont
été saisis dernièrement à Rabat lors d'une opération de lutte contre le piratage
et le copiage illicite de CD.
Source : MAP
